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1. Présentation du site internet.

Trobairiz.fr est un site édité par la SARL TROBAIRIZ

Forme juridique : SARL
Raison Social : SARL TROBAIRIZ
N° SIRET : 88169840100018
Code NAF/APE : 9329Z
Adresse : 3 rue des Ancolies 65260 SOULOM
Téléphone : 05 62 31 15 04
Courriel : info(at)trobairiz.fr
Directeur de la publication : Dumont Caryl

L’hébergeur du site est la Société OVH.
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 08 203 203 63

2. Crédits

Réalisation du site web et illustrations : Dumont Caryl
Achat de photos et images avec autorisations d’usage commercial : AdobeStock – Fotolia
Autres photographies : Dumont Caryl, Dumont Jean Noël

3. Propriété Intellectuelle

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
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4. Limitation de responsabilité

L’utilisateur du site SARL TROBAIRIZ reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
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5. Gestion des données personnelles.

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Voir lien pdf : Charte de propection des données

6. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige éventuel se rapportant à la présente notice légale ou à l’utilisation du site, sera porté devant le tribunal de Tarbes.